Les P'tits Grains d'Sel
Présentation de la marque Les P'tits Grains d'Sel
Déposée le 2 août 1999 par la Société Anonyme (SA) STE PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les P'tits Grains d'Sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les P'tits Grains d'Sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806901.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tits Grains d'Sel est expirée depuis le 2 août 2009.
STE PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37